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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVES & CO
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TOQUE DE CACAO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOQUE DE CACAO
OLIVES & CO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4247293
Date de dépôt :
08/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2026
TOQUE DE CACAO de OLIVES & CO

Présentation de la marque TOQUE DE CACAO

Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVES & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOQUE DE CACAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OLIVES & CO domicilié(e) ZA du Bois Gueslin, Allée Voie Croix - 28630 - MIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 376 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CL AVOCATS, domicilié(e) 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France.

La marque TOQUE DE CACAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOQUE DE CACAO arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

OLIVES & CO a également déposé les autres marques suivantes : MAISON RAYMOND DEPUIS 1879 , JOUR BIO


OLIVES & CO, Société par actions simplifiée - ZA du Bois Gueslin, Allée Voie Croix - 28630 - MIGNIERES - France - SIREN 498376474


CL AVOCATS, - 174 BOULEVARD MALESHERBES - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 24 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°806492 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-24

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.